Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SILIUS
Numéro de dépôt :
1562114
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/1999
Présentation de la marque SILIUS
Déposée le 17 août 1989 par ROUSSEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SILIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562114.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILIUS est expirée depuis le 17 août 1999.
ROUSSEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19